Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M TAMPON DE QUALITE
MALLECOURT & Cie (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1365307
Date de dépôt :
26/03/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/1996
M TAMPON DE QUALITE de MALLECOURT & Cie

Présentation de la marque M TAMPON DE QUALITE

Déposée le 26 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) MALLECOURT & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « M TAMPON DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MALLECOURT & Cie domicilié(e) Siège Social, 16, rue Albert Montagnier, 69300 CALUIRE. - France.

La marque M TAMPON DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M TAMPON DE QUALITE est expirée depuis le 26 mars 1996.

MALLECOURT & Cie a également déposé les autres marques suivantes : NEONGRAPH


MALLECOURT & Cie (Société Anonyme) - Siège Social, 16, rue Albert Montagnier, 69300 CALUIRE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Tampons de bureau (plaque de caoutchouc avec texte en relief, qui, imprégnée d'encre, permet d'apposer le timbre sur un document)